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Samedi 23 novembre 2024
Caudiès-de-Fenouillèdes
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
13/02/2018 CM DU 13 FEVRIER 2018

- Attribution de l'appartement F3, avenue du Roussillon

- Attribution de l'appartement F2, avenue du Roussillon

- Location garage...

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14/12/2017 CM du 14 dec 2017

- Actes Administratifs–Conventions de servitudes réseau eau potable

- Forêt communale – Inscription à l’état de l’assiette et...

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27/10/2017 CM du 27 oct 2017

- Affaire scolaire - convention APLEC

- Convention de mise à disposition des locaux communaux à la CCAF dans le cadre de ses...

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15/09/2017 CM du 15 sept 2017

- Location garage - rue des écoles

- Commande pépinière départementale

- Régularisation foncière RD9

- Décision...

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30/06/2017 CM du 30 juin 2017

- Office du Tourisme Intercommunal Fenouillèdes Sud Cathare - Convention de mise à disposition de locaux communaux

- Examen du projet de...

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29/05/2017 CM du 29 mai 2017

- SYDEEL 66: Avenant renouvellement du groupe de commande pour l'achat d'électricité

- Subvention 2017 aux associations

-...

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10/04/2017 CM du 10 avril 2017

- Approbation du compte de gestion 2016 - budget principal

- Approbation du compte administratif 2016 - budget principal

-...

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17/03/2017 CM du 17 mars 2017

- Modification des statuts du SYDEEL

-Voeux de soutien au "Manifeste des maires de France et des présidents d'intercommunalité pour les...

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14/02/2017 CM du 14 février 2017

- Approbation du PV de la Commission Locative d'Evaluation des Charges Transférées

- Restauration du Retable de Notre Dame de Laval -...

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09/12/2016 CM du 9 décembre 2016

- Acquisition parcelle C199 - Famille BARCELO

- Acquisition EPFL

- Vente des bâtiments dit "gîte communal" - parcelles...

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21/10/2016 CM du 21 octobre 2016

- Adhésion au SITV de la commune de Caramany
- Approbation convention SYDEEL66- Occupation du domaine public-Borne
recharge...

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05/09/2016 CM du 5 septembre 2016

- Composition du conseil communautaire - Nouvel accord de répartition des sièges au sein du conseil communautaire

- Sydeel 66 - Taxe...

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19/07/2016 CM du 19 juillet 2016

- Promotion interne

- Approbation 23ème modification des statuts de la communauté de communes Agly Fenouillèdes

- Questions...

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23/05/2016 CM du 23 mai 2016

- Renouvellement de la ZAD et du droit de préemption - zone verte - commune de Caudiès de Fenouillèdes

- Renouvellement de la ZAD et du...

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29/03/2016 CM du 29 mars 2016

- Approbation du compte de gestion 2015 - Budget principal

- Approbation du compte administratif 2015 - Budget principal

-...

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12/02/2016 CM du 12 février 2016

- Demande de subvention DETR 2016 - Eco rénovation

- Tarifs des pompes funèbres

- Fôret communale de Caudiès de Fenouillèdes:...

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21/12/2015 CM du 21 décembre 2015

- PLU - Prescription et modalités de concertations

- Débat sur le programme d'aménagement et de développement durable

-...

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30/11/2015 CM du 30 novembre 2015

- Durée d'amortissement des immobilisations - budget général

- Mutualisation des services - Communauté de communes Aglys...

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23/10/2015 CM du 23 octobre 2015

- Adhésion au syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des Corbières-Fenouillèdes et validation des statuts

- PLUi -...

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25/09/2015 CM du 25 septembre 2015

- Approbation du compte administratif 2014 - Régie municipale de Castel Fizel

- Clôture, dissolution et affectation de l'actif et du...

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